Déposée le 9 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFOPRODUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FEUILLE DE CHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFOPRODUIT domicilié(e) 103, avenue de Vendôme,41000 BLOIS - 41000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 464 330 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert Baudesson de Chanville INFOPRODUIT S.A.S. domicilié(e) 103, avenue de Vendôme,41000 BLOIS - 41000 - France.
La marque FEUILLE DE CHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLE DE CHOU est expirée depuis le 9 juin 2014.
INFOPRODUIT a également déposé les autres marques suivantes : I INFOCANTINE
INFOPRODUIT S.A.S. - 103, avenue de Vendôme,41000 BLOIS - 41000 - France - SIREN 439464330
M. Hubert Baudesson de Chanville INFOPRODUIT S.A.S. - 103, avenue de Vendôme,41000 BLOIS - 41000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Journaux, affiches, livres, brochures. Distribution de journaux. Education, information en matière d'éducation, publication de livres, organisation de concours (education), organisation d'exposition à but éducatif.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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